Cet été, la demande pour les résidences de vacances a bondi en raison de la COVID-19, et vous vous êtes peut-être rendu compte que le chalet, la résidence secondaire ou le condo familial est devenu un actif encore plus précieux¹. Le désir accru de posséder un lieu de repos privé est en partie attribuable aux protocoles de distanciation sociale et aux options de voyage limitées. Aussi, plus de gens s’aperçoivent qu’ils peuvent travailler à distance avec une bonne connexion Internet.

Comme ces propriétés représentent une plus grande partie des successions familiales, il est plus important que jamais de planifier une transition en douceur avec vos proches. « Si vous décédez sans un plan successoral qui inclut votre propriété de vacances familiale, l’avenir de celle-ci pourrait être en jeu. C’est pourquoi les conseils professionnels sont importants », affirme Jamie Golombek, directeur gestionnaire, Planification fiscale et successorale, Gestion privée de patrimoine CIBC.

Voici quelques conseils pour vous aider à planifier l’avenir de votre résidence de vacances.

Discutez avec vos proches

La décision de conserver une propriété de vacances au sein de la famille ou de la vendre à d’autres personnes peut entraîner une conversation familiale délicate. Il est important de reconnaître les liens émotionnels puissants associés à votre chalet familial. Les souvenirs du temps passé ensemble là-bas peuvent souvent faire en sorte qu’il est difficile de séparer la logique du désir et de déterminer la ligne de conduite la plus sensée. Les membres de la famille peuvent aussi avoir des attentes différentes.

Adoptez une approche ouverte et honnête à l’égard de votre situation unique et posez-vous ensemble les questions suivantes :

• Est-ce que vous ou vos bénéficiaires avez les moyens de conserver la propriété?
• Devez-vous la louer ou la vendre pour financer vos dépenses?
• Si vous voulez vendre votre chalet à des membres de votre famille de votre vivant ou à votre décès, ont-ils les moyens de l’acheter?

En ayant une discussion franche et en réglant les problèmes potentiels à l’avance, vous pourriez créer un plan d’action clair qui vous aidera à éviter de futurs conflits.

Songez aux gains en capital

La vente d’une propriété de vacances peut entraîner un impôt sur les gains en capital, mais plusieurs stratégies peuvent réduire l’impôt à payer. Vous pourriez être en mesure de désigner votre résidence de vacances comme résidence principale afin de mettre à l’abri de l’impôt une partie ou la totalité des gains en capital. Même si vous n’avez pas à y habiter à plein temps pour le faire, vous ne pouvez généralement désigner qu’une propriété comme résidence principale si vous en possédez plus d’une. La désignation de votre propriété de vacances comme résidence principale peut être avantageuse, selon l’appréciation de la première par rapport à celle de la deuxième.

« Bien qu’il existe de nombreux moyens de planification visant la compensation, la réduction ou le report de l’impôt à payer au moment du transfert de la résidence de vacances, l’un des plus utilisés est l’assurance vie », affirme M. Golombek. « Vous pourriez être en mesure de souscrire une police d’assurance vie pour vous aider à réduire l’impôt à payer au décès. »

Prévoyez des frais d’homologation

Dans certaines provinces et certains territoires, l’impôt sur l’administration des successions (frais d’homologation) sur les actifs de votre succession, y compris les biens immobiliers que vous possédez à votre décès, peut être important. « En fait, une propriété de vacances pourrait être assujettie deux fois aux frais d’homologation : une fois au décès du premier propriétaire et, si la propriété est léguée à un conjoint ou à un partenaire, au décès du survivant, affirme M. Golombek. Mais il existe des techniques de planification qui peuvent aider à réduire ou à éliminer les coûts. »

Vous pourriez envisager de transférer la propriété de vacances dans une propriété conjointe ou une fiducie familiale de votre vivant. Lorsque la propriété est détenue conjointement avec droit de survie, elle est généralement transférée aux copropriétaires survivants sans être soumise à l’homologation. Dans le cas d’une fiducie, la propriété ne fait généralement pas partie de la succession du propriétaire initial à son décès. La fiducie peut alors être administrée par un fiduciaire et donner plus de contrôle sur quand (ou si) la propriété de vacances sera transférée à vos bénéficiaires.

Il est important de noter que le transfert d’une propriété dans une copropriété ou une fiducie peut entraîner un impôt sur les gains en capital et avoir une incidence sur votre contrôle de la propriété. N’oubliez pas de consulter un conseiller juridique et un conseiller fiscal pour prendre connaissance des risques et des avantages, et de créer un plan précisant clairement vos volontés afin de vous aider à les réaliser.

Discuter de façon proactive de vos projets pour la propriété de vacances de votre famille peut vous procurer la tranquillité d’esprit, à vous et à votre famille. La situation de chacun est différente. Communiquez avec nous si vous souhaitez obtenir de plus amples renseignements sur le transfert de votre propriété de vacances ou de l’aide pour déterminer quelles questions poser à vos conseillers fiscaux et juridiques.

1 https://www.bnnbloomberg.ca/vacation-properties-see-spike-in-demand-as-people-look-for-safe-getaways-1.1471855

Les services d'assurance sont offerts par l'intermédiaire de CIBC Wood Gundy Services financiers inc. Au Québec, les services d'assurance sont offerts par l'intermédiaire de CIBC Wood Gundy Services financiers (Québec) inc.