Le terme « succession » peut évoquer un manoir, des dizaines de pièces, des hectares de jardins et une piscine avec gloriette. En réalité, la plupart des adultes ont une succession, même si elle n’est pas compliquée. Comme vous le savez probablement, si vous possédez des placements, des biens immobiliers, des véhicules ou d’autres biens personnels, vous avez une succession.

Si le terme « succession » donne lieu à de mauvaises interprétations, imaginez les idées fausses qui pourraient exister au sujet de la planification successorale. Jetons un coup d’œil à deux d’entre elles et mettons-les en perspective.

Je n’ai pas besoin d’un testament

« Si vous décédez sans testament, votre succession sera administrée conformément aux lois provinciales ou territoriales, affirme Jamie Golombek, directeur gestionnaire, Planification fiscale et successorale, Gestion privée de patrimoine CIBC. Essentiellement, cela signifie que certains aspects cruciaux de votre succession seront gérés selon ce qu’a décidé le gouvernement. »

L’histoire de Richard et de Courtney

Par exemple, Richard et Courtney sont mariés et vivent en Ontario avec leurs deux enfants, Emily, 18 ans, et Tom, 13 ans; ni Richard ni Courtney n’ont de testament et tous leurs actifs sont au nom de Richard.

Maison	700 000 $
Placements	400 000 $
Total	1 100 000 $

Si Richard décède sans testament, en tant qu’épouse, Courtney n’aura pas droit à tous ses actifs. En vertu des lois sur les successions sans testament de l’Ontario, voici ce qui se produirait :

• Courtney recevrait la première tranche de 350 000 $ de la succession de Richard, somme appelée « part préférentielle » (qui varie considérablement selon la province ou le territoire).
• Le reste de la succession serait ensuite divisé : un tiers reviendrait à Courtney et le solde serait partagé également entre les enfants.
• À son jeune âge, Emily n’est peut-être pas prête à gérer sa part de façon responsable.
• L’héritage de Tom pourrait devoir être versé au tribunal afin d’être géré par le gouvernement jusqu’à son 18e anniversaire.
• La part maximale de Courtney serait de 600 000 $ (en l’absence d’impôt applicable à Richard ou à la succession), ce qui signifie qu’elle n’aurait pas assez d’argent pour devenir propriétaire de la maison familiale.

Courtney pourrait également avoir la surprise de ne pas être automatiquement désignée administratrice de la succession ou fiduciaire des avoirs de Tom. Pour remplir ces rôles, elle aurait à présenter sa candidature au tribunal. Pour ajouter à ce cauchemar successoral, l’impôt potentiel et les frais d’homologation pourraient réduire considérablement les héritages.

La plupart de ces pièges peuvent être évités facilement grâce à un plan successoral. Richard pourrait :

• Désigner son épouse Courtney comme bénéficiaire principale dans son testament en tirant parti du transfert au conjoint, ce qui entraînerait le report de tout l’impôt sur le revenu jusqu’à ce que Courtney dispose des actifs ou décède
• Désigner Courtney comme bénéficiaire directe de ses REER et transférer leur résidence en propriété conjointe, ce qui permettrait de transférer ces biens en dehors de la succession et d’éviter les frais d’homologation
• Désigner Émilie et Tom comme bénéficiaires subsidiaires dans son testament, ce qui ferait en sorte que ses enfants hériteraient si sa femme ne lui survivait pas
• Placer les actifs hérités dans une ou des fiducies en vue d’une distribution planifiée ou contrôlée
• Souscrire une assurance pour compléter son patrimoine, ce qui pourrait lui permettre de mieux subvenir aux besoins de sa famille

 

Le saviez-vous? Un sondage CIBC de 2020 a révélé que seulement 27 % des répondants sont plus susceptibles de demander des conseils financiers sur les testaments ou la planification successorale.

 

Je vais le faire moi-même

Les statistiques ci-dessus portent à croire que la planification successorale autonome suffit. Toutefois, les lois sur la famille, la succession et l’impôt sur le revenu sont complexes et varient selon l’endroit où vous vivez. Par exemple, un nouveau mariage peut rendre votre testament ou certains legs invalides dans certaines provinces et certains territoires. De plus, si les dispositions que vous avez prises dans votre testament ne sont pas suffisantes pour subvenir aux besoins de certains membres de votre famille ou personnes à charge, ceux-ci peuvent contester votre testament devant un tribunal, ce qui pourrait être coûteux et retarder l’administration de la succession.

« Pour compliquer les choses, les lois sont fréquemment modifiées. Si vous ne comprenez pas les lois en vigueur et ne planifiez pas en conséquence, l’administrateur de votre succession et vos héritiers pourraient devoir composer avec des conséquences imprévues », affirme M. Golombek. Vous devriez toujours obtenir des conseils juridiques, fiscaux et financiers au moment de préparer votre plan successoral et vos documents. Les coûts engagés pour obtenir des conseils sur votre plan successoral sont fort probablement inférieurs à l’impôt ou aux frais évitables que vous auriez à payer en cas de litige ou de mauvaise interprétation.

À la Banque CIBC, nous offrons un certain nombre de services et de solutions pour vous aider à gérer votre succession. Par exemple, vous pouvez désigner la Compagnie Trust CIBC comme exécuteur, coexécuteur ou exécuteur substitutif de votre testament. La Compagnie Trust CIBC peut aussi être nommée mandataire d’un exécuteur testamentaire ou liquidateur pour aider les exécuteurs testamentaires et fiduciaires actuels à s’acquitter de leurs obligations administratives, juridiques et fiscales. Nos experts possèdent l’expérience requise pour traiter avec les avocats, les comptables, les institutions financières, les compagnies d’assurance, les gouvernements et les bénéficiaires partout dans le monde. Notre équipe s’engage à s’occuper de vos tâches administratives (ou à vous aider à le faire) avec grands soin, compassion et compétence afin de vous offrir la tranquillité d’esprit.

Nous sommes toujours là pour vous aider. Pour en savoir plus, communiquez avec nous.

 

Nous recommandons aux clients de consulter leurs conseillers fiscaux et juridiques pour obtenir des conseils en ce qui a trait à leur situation personnelle.